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G:\DOC2\JUSTICE\1360125\arme sport.vp Service des armes prohibées. 16, boulevard Royal. L-2934 LUXEMBOURG ... MOTIFS justifiant une prolongation du permis de port d?armes de sport: ... http://www.mj.public.lu/services_citoyens/armes/1360125.pdf Ministère de la Justice - Armes prohibées Permis de port d?armes de sport : 3 ans ; Permis de port d?armes de chasse : 5 ans ; Permis de détention : 5 ans. Haut de page ... http://www.mj.public.lu/functions/faq/armes/ Armes et munitions 2 Sont considérées comme armes de sport les armes à épauler et armes de poing ... Exportation et transit d'armes de chasse et de sport Secrétariat d'Etat à ... http://www.ezv.admin.ch/zollinfo_privat/00417/00422/?lang=fr Varia ... de ce produit qui n'est en rien un jouet mais bien une arme de sport ... Désormais, les magasins de jouets ne pourront plus distribuer d'armes de sport. ... http://www.senate.be/magazine/2002_9/f09-02.html Journal Officiel du Grand Tombent sous le régime de la présente loi, les armes et munitions ... aux armes de sport et de chasse, ou transformés en armes de sport ou de chasse; ... http://www.swissguns.ch/europe/luxembourg.htm Document sans titre Armes de sport: 1. Andreas Berger (Boll) 387200; 2. Héribert Bapst (Plasselb) 385400; 3. Bernard Remy (Charmey) 384100; 4. Sonja Maag (Höri) 384100; 5. ... http://www.vuisternens-en-ogoz.ch/presse/Liberte_040724.cfm Permis de détention d'armes à feu Remplir une formule spéciale (préciser le genre d'arme que l'on désire posséder : arme de défense ou arme de sport). Présenter une pièce justificative : ... http://www.pratique.fr/loisirs/sports/daf4005.htm Proposition de r?glement du Parlement europØen et du Conseil ... s?assurer que toute arme de sport destinØe à ?tre transportØe par. air lui soit signalØe. b) L?exploitant acceptant de transporter des armes de sport doit ... http://europa.eu.int/eur-lex/lex/LexUriServ/LexUriServ.do?uri=OJ:C:2000:311E:0013:0111:FR:PDF ANNEXE ANNEXE III OPS 1: Transport aérien commercial (avions ... (b) L?exploitant acceptant de transporter des armes de sport doit s?assurer ... Les munitions pour les armes de sport peuvent être transportées dans les ... http://europa.eu.int/eur-lex/lex/LexUriServ/LexUriServ.do?uri=OJ:C:2003:272E:0107:0264:FR:PDF L'Encyclopédie de L'Agora: Le sport et les jeux d'exercice dans l ... Titre: Le sport et les jeux d'exercice dans l'ancienne France - Les joutes et pas d'armes, auteur: Jean-Jules Jusserand, dossier: Moyen ÂgeSujet: Le sport ... http://agora.qc.ca/reftext.nsf/Documents/Moyen_Age--Le_sport_et_les_jeux_dexercice_dans_lancienne_France__Les_joutes_et_pas_darmes_par_Jean-Jules_Jusserand |
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